Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOVOBAT
CIBLE PLUS SERVICES (S.a.r.l.)

Numéro de dépôt :
1520438
Date de dépôt :
16/03/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/03/2009

Présentation de la marque NOVOBAT

Déposée le 16 mars 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CIBLE PLUS SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOVOBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CIBLE PLUS SERVICES domicilié(e) 69 rue Baraban, 69003 LYON (dossier no 2135547) - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 311 633 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2135547) - France.

La marque NOVOBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1520438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOVOBAT est expirée depuis le 16 mars 2009.

CIBLE PLUS SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : ORGANIGRAPH , (Marque figurative)


CIBLE PLUS SERVICES (S.a.r.l.) - 69 rue Baraban, 69003 LYON (dossier no 2135547) - France - SIREN 410311633


Cabinet LAURENT & CHARRAS - (dossier no 2135547) - France


Renouvellement sans limitation le 20 janvier 1999 n°2135547 - Publication au BOPI 1999-01-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36

Inscription le 17 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267045 - Publication au BOPI 1998-11-17

Inscription le 4 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266305 - Publication au BOPI 1998-11-04

Inscription le 19 novembre 1990 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°49480 - Publication au BOPI 1990-11-19

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